Conditions générales de vente

# CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

## SOPHROLOGUE-RELAXOLOGUE

Date d'entrée en vigueur : 16/07/2025

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## ARTICLE 1 - OBJET ET CHAMP D'APPLICATION

Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent à toutes les prestations de sophrologie et relaxologie proposées par Emilie Freulet, sophrologue-relaxologue, ci-après dénommé "le Praticien".

Coordonnées du Praticien :

- Nom : Freulet Emilie

- Adresse : allée Le Buquet 76500 Elbeuf

- Téléphone : 07 83 64 85 31

- Email : uncheminverssoisophro@gmail.com

- SIRET : 928414259

Toute commande de prestation implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.

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## ARTICLE 2 - PRESTATIONS PROPOSÉES

Le Praticien propose les services suivants :

### 2.1 Séances individuelles

- Séances de sophrologie individuelle

- Séances de relaxologie individuelle

- Séances d'accompagnement personnalisé EMDR

- Séances de massage

### 2.2 Séances collectives

- Cours de sophrologie en groupe

- Ateliers de relaxation

- Séances thématiques

### 2.3 Prestations complémentaires

- Programmes d'accompagnement personnalisés

- Formations et stages

- Interventions en entreprise

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## ARTICLE 3 - NATURE DES PRESTATIONS

### 3.1 Cadre d'intervention

Les prestations proposées s'inscrivent dans le domaine du bien-être et de la relaxation. Elles ne constituent en aucun cas un acte médical ou paramédical et ne se substituent pas à un traitement médical.

### 3.2 Recommandations

Il est recommandé au client de consulter un professionnel de santé avant de débuter un accompagnement, notamment en cas de pathologie particulière ou de traitement médical en cours.

### 3.3 Limites d'intervention

Le Praticien n'établit pas de diagnostic médical et ne prescrit aucun traitement. En cas de troubles nécessitant une prise en charge médicale, le client sera orienté vers un professionnel de santé compétent.

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## ARTICLE 4 - MODALITÉS DE RÉSERVATION

### 4.1 Prise de rendez-vous

Les rendez-vous peuvent être pris :

- Par téléphone : 07 83 64 85 31

- Par email : uncheminverssoisophro@gmail.com

- Sur le site internet : https://emilie-uncheminversoi.fr

### 4.2 Confirmation

Toute réservation doit être confirmée par le client. Un rappel pourrait être effectué 24h avant la séance.

### 4.3 Première séance

Lors de la première séance, un entretien préalable d' une heure trente environ permettra d'établir les objectifs et d'adapter l'accompagnement aux besoins du client.

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## ARTICLE 5 - TARIFS ET MODALITÉS DE PAIEMENT

### 5.1 Tarifs

Les tarifs en vigueur sont :

- Séance individuelle : 50€

- Séance collective : 15€

- Forfait 5 séances : 215 €

### 5.2 Modalités de paiement

Le paiement s'effectue :

- En espèces

- Par chèque à l'ordre de Emilie Freulet

- Par virement bancaire

### 5.3 Échéance de paiement

- Séances individuelles : paiement à la séance

- Forfaits : paiement à la commande ou selon échéancier convenu

- Prestations en entreprise : selon devis établi

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## ARTICLE 6 - ANNULATION ET REPORT

### 6.1 Annulation par le client

- Toute annulation doit intervenir au minimum 24h avant la séance

- En cas d'annulation tardive (moins de 24h) ou d'absence non justifiée, la séance sera due dans son intégralité

- En cas de force majeure ou de maladie justifiée, la séance pourra être reportée sans frais

### 6.2 Annulation par le Praticien

En cas d'empêchement du Praticien, la séance sera reportée ou remboursée selon la préférence du client.

### 6.3 Report de séance

Les séances peuvent être reportées sous réserve de disponibilité et dans un délai raisonnable.

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## ARTICLE 7 - FORFAITS ET VALIDITÉ

### 7.1 Validité des forfaits

- Forfait 5 séances : valable 6 mois

- Forfait 10 séances : valable 12 mois

### 7.2 Non-remboursement

Les forfaits ne sont pas remboursables, sauf en cas de force majeure ou sur décision du Praticien.

### 7.3 Transfert

Les forfaits sont personnels et ne peuvent être cédés à un tiers.

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## ARTICLE 8 - OBLIGATIONS DU CLIENT

### 8.1 Informations médicales

Le client s'engage à informer le Praticien de tout élément médical pertinent pour l'adaptation des séances.

### 8.2 Assiduité

Le client s'engage à respecter les horaires de rendez-vous et à prévenir en cas d'empêchement.

### 8.3 Tenue vestimentaire

Le client doit porter une tenue confortable et adaptée à la pratique.

### 8.4 Comportement

Le client s'engage à adopter un comportement respectueux envers le Praticien et les autres participants lors des séances collectives.

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## ARTICLE 9 - OBLIGATIONS DU PRATICIEN

### 9.1 Compétences

Le Praticien s'engage à exercer avec compétence et selon les règles déontologiques de sa profession.

### 9.2 Confidentialité

Le Praticien s'engage à respecter la confidentialité des informations communiquées par le client.

### 9.3 Adaptation

Le Praticien adapte ses méthodes aux besoins et possibilités de chaque client.

### 9.4 Formation continue

Le Praticien s'engage à maintenir et développer ses compétences par une formation continue.

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## ARTICLE 10 - RESPONSABILITÉ ET ASSURANCE

### 10.1 Responsabilité du Praticien

Le Praticien est couvert par une assurance responsabilité civile professionnelle.

- Assureur : generali

- Numéro de police :

### 10.2 Limitation de responsabilité

La responsabilité du Praticien ne peut être engagée qu'en cas de faute professionnelle prouvée.

### 10.3 Responsabilité du client

Le client est responsable des dommages qu'il pourrait causer au matériel ou aux locaux.

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## ARTICLE 11 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

### 11.1 Droits d'auteur

Les supports pédagogiques, exercices et techniques utilisés restent la propriété intellectuelle du Praticien.

### 11.2 Utilisation

Le client s'engage à ne pas reproduire ou diffuser les contenus sans autorisation écrite.

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## ARTICLE 12 - DONNÉES PERSONNELLES

### 12.1 Collecte des données

Les données personnelles collectées sont nécessaires à la prestation et à la gestion de la relation client.

### 12.2 Traitement des données

Les données sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

### 12.3 Droits du client

Le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles.

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## ARTICLE 13 - RÉCLAMATIONS ET LITIGES

### 13.1 Réclamations

Toute réclamation doit être adressée par écrit au Praticien dans un délai de 30 jours.

### 13.2 Médiation

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.

### 13.3 Juridiction compétente

À défaut d'accord amiable, les tribunaux de Elbeuf seront seuls compétents.

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## ARTICLE 14 - DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux prestations de services pleinement exécutées avant la fin du délai de rétractation.

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## ARTICLE 15 - MODIFICATION DES CGV

Le Praticien se réserve le droit de modifier les présentes CGV. Les nouvelles conditions seront applicables dès leur mise en ligne ou leur communication au client.

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## ARTICLE 16 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES

### 16.1 Nullité partielle

Si une clause des présentes CGV était déclarée nulle, les autres clauses resteraient applicables.

### 16.2 Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

### 16.3 Langue

En cas de traduction, seule la version française fait foi.

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Date : 16/07/2025

Signature du client : [Signature]

Signature du Praticien :

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Ces conditions générales de vente ont été établies conformément à la législation française en vigueur. Il est recommandé de les faire vérifier par un professionnel du droit avant utilisation.